|
A.S.B.L. « BEATLES DAY » Mentions légales,
copyright ©, vie privée,
règlement :
Ceci est le site web officiel
de l'A.S.B.L. "BEATLES DAY" fondée à Mons le 2 décembre 1996. Ses statuts sont parus en
annexe au Moniteur belge le 30 janvier 1997 sous le numéro d’identification 1367
/ 97. L’adresse postale de son
secrétariat est : Chemin de Bavay, 84 à 7000 Mons (Belgique).
Les traitements de données à
caractère personnel relatifs à ce site sont soumis à la loi belge (Loi du 8
décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des
traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre
1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 du Parlement européen
et du Conseil relative à la protection des personnes physiques à l'égard du
traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces
données). Conformément à la loi, vous
disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent ainsi qu'un
droit de correction. Sur requête, vous avez donc la possibilité de connaître les
données à caractère personnel vous concernant et de corriger les inexactitudes
éventuelles. Si vous souhaitez exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse
mentionnée ci-dessus.
Les informations reprises dans
ce site sont exclusivement fournies à des fins d’information générale. Ces
informations sont censées être exactes au moment de leur mise en ligne mais,
peuvent devenir inexactes ou dépassées. Vous les utilisez donc à vos propres
risques. Aucune garantie n’est fournie quant au caractère exhaustif des
informations disponibles sur ce site.
L'A.S.B.L. Beatles Day ne peut
en aucun cas être tenue responsable des dommages qui pourraient résulter de
l’usage de ce site ou des sites vers lesquels un hyperlien est établi et sur
lesquels il n’a aucun contrôle. L'A.S.B.L. Beatles Day ne peut
être tenue responsable des erreurs dans les adresses de sites ou les noms de
domaine figurant sur son site.
La traduction, l’adaptation,
la modification, la diffusion de tout ou partie de ce site sous quelque forme
que ce soit est soumise à l’accord préalable de l'A.S.B.L. Beatles Day et
éventuellement de tiers, titulaires de droits. La création de liens vers ce
site doit être communiquée au webmaster de ce site (Adresse :
webmaster@beatlesday.be).
Le webmaster ne peut en aucun
cas être tenu responsable des articles, photos, documents et dossiers affichés
sur ce site web. Il ne s'exécute qu'à la demande expresse d'au-moins un membre
fondateur de l'A.S.B.L. Beatles Day. La plupart des photos publiées
sur ce site proviennent des archives personnelles des membres du Comité, de
leurs familles et amis ou ont été commanditées à des tiers dans le cadre de la
diffusion par notre A.S.B.L. Elles sont donc publiées sans mention de leur
auteur. Toutefois, si des personnes estiment que nous n'avons pas le droit de
diffuser leur(s) photo(s), il leur suffit de nous adresser un simple email
(Adresse :
webmaster@beatlesday.be)
et si la demande est justifiée, nous enlèverons immédiatement la ou les photo(s)
litigieuse(s). Certains documents et photos
peuvent provenir d'origines diverses (auteurs non connus, sites web, livres,...)
et couverts par un droit de copie © que nous n'avons pu vérifier. Si cette
publication provoque un préjudice à son auteur, l'A.S.B.L. Beatles Day s'en
excuse et souhaite trouver un arrangement avec cette personne. Dans
l'impossibilité de trouver un accord de publication, l'A.S.B.L. Beatles Day
s'engage à supprimer photo(s) et document(s) litigieux.
Les articles de presse
affichés sur ce site sont publiés avec l'autorisation écrite de leur auteur ou
du rédacteur en chef du journal. Si cette publication provoque un préjudice à
son auteur, l'A.S.B.L. Beatles Day s'en excuse et souhaite trouver un
arrangement avec le journaliste. Dans l'impossibilité de trouver un accord de
publication, l'A.S.B.L. Beatles Day s'engage à supprimer l'article de presse
litigieux.
Le Livre d'Or est un espace
d'expression libre réservé à l'affichage de commentaires sur le site dont il
dépend. Les propos des messages postés
se devront de respecter les lois en vigueur. En aucun cas ils ne pourront être
grossiers, vulgaires, obscènes, injurieux, diffamatoires, menaçants, agressifs,
irrespectueux, provocateurs ou xénophobes, inciter à la haine raciale ou au
suicide, à la commission de crimes et délits, ou contenir tout autre contenu
illégal.
Les messages ne sont publiés que si ils respectent les
règles de tout Livre d'Or : ni propos politiques, racistes, religieux,
érotiques, sexuels ou licencieux, respect des opinions émises et de la
sensibilité de chacun, interdiction de publicité directe ou indirecte que ce
soit par l'intermédiaire de messages personnels ou d'emails.
Le Comité du Beatles Day se
réserve le droit de supprimer tout message ne respectant pas cette "netétiquette". Copyright
© 2005, A.S.B.L. Beatles Day (BDx & J.Nd.)
|